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Copyright © : Jean-Luc Bernard APSIT

"La Loi du 11 mars 1957 n'autorisant aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part que les (copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective) et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, (toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayant cause, est illicite). Alinéa premier de l'article 40."


"Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal."

Dépot de l'oeuvre originale le 30/11/1992 "Société des Gens de Lettres de France", département des droits d'Auteur.